Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS
MITY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98740639
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque COULEURS

Déposée le 7 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITY domicilié(e) 18 RUE DU CAIRE, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 078 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JAUMET - France.

La marque COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS est expirée depuis le 7 juillet 2008.

MITY a également déposé les autres marques suivantes : mity , ETRE RONDE EN COULEURS , COULEURS , A' NANAS , ETRE RONDE , COULEURS DU 42 AU 62


MITY (S.A.R.L.) - 18 RUE DU CAIRE, 75002 PARIS - France - SIREN 302078225


CABINET JAUMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Parfums et eaux de toilette Produits de l'imprimerie. Revues Vêtements (habillement).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.